Être au plus proche de la juridiction et des citoyens

Madame le Bâtonnier Noémie Gross, préside le Conseil de l’Ordre des avocats de Saverne. Elle a pris ses fonctions au 1er janvier 2023, pour un mandat de deux ans. Maître Aurélie Diebolt, élue Bâtonnier désignée pour 2025, accompagne Maître Gross dans cette mission. Ce fonctionnement en duo est très formateur. Il permet d’assurer la relève, en ayant acquis de nombreuses connaissances.

Quels sont vos parcours et vos domaines juridiques ?

Madame le Bâtonnier Noémie Gross : Je suis inscrite au Barreau de Saverne depuis 15 ans, et je travaille en association avec Maître Catherine Roth-Muller, ancien Bâtonnier. Notre cabinet est situé à Altorf, à proximité de Molsheim. Je n’ai pas de spécialisation, mais des domaines de prédilection, plutôt techniques, tels que le préjudice corporel, l’application des peines, et le droit des mineurs. Je travaille d’ailleurs pour une association qui œuvre dans ce domaine.

L’inscription à un barreau est obligatoire pour pouvoir exercer. De fait, l’avocat s’inscrit au barreau lié au secteur sur lequel il souhaite s’installer, car cela définit sa zone d’exercice. Cer­tains choisissent de s’installer dans des barreaux conséquents, comme Strasbourg ou Mulhouse, tandis que d’autres préfèrent exercer dans une petite structure. Pour ma part, mon choix pour Saverne découle du fait que je suis originaire de la région, et que je souhaite exercer dans une petite juridiction qui offre une proximité avec les magistrats et les greffiers. Pour être au plus proche de la juridiction et des citoyens.

Maître Aurélie Diebolt, élue Bâtonnier désignée pour 2025 : J’ai prêté serment en 2006, et je suis inscrite au Barreau de Saverne depuis 18 ans. Je partage un cabinet, situé à Saverne, avec mon associé Sébastien Finck, ancien Bâtonnier. Sans avoir à propre­ment parler de spécialisation, j’ai toutefois des dominantes dans le droit des familles, le droit de la consommation et le préjudice corporel. Étant originaire d’un village près de Molsheim, j’ai choisi d’exercer dans ce secteur géographique que je connais bien.

Quelles sont vos missions ?

Madame le Bâtonnier Noémie Gross : L’essentiel de la fonction du Bâtonnier consiste à animer son conseil de l’Ordre. Mensuelle­ment, je me rends au comité de gestion avec le chef de juridiction, Madame la Présidente du tribunal, Madame la Procureur et les greffiers en chef, pour discuter du fonctionnement du tribunal, des points à améliorer et des manifestations à organiser. J’or­ganise aussi les représentations aux différentes manifestations, auxquelles nous sommes invités : la conférence nationale, la conférence régionale de l’Est, les comités de pilotage, le CDAD (Conseil Départemental de l’Accès au Droit), les CLAV (Comités Locaux d’Aide aux victimes), les réunions à la cours d’appel pour discuter des réformes à venir et celles mises en place...

La discipline et le recouvrement d’honoraires font partie de ma mission mais sont deux missions distinctes. Il y a d’un côté la discipline avec le traitement des plaintes des justiciables, et de l’autre côté le recouvrement et les contestations d’honoraires.

Maître Aurélie Diebolt, Bâtonnier désignée : J’accompagne Maître Gross dans sa fonction de Bâtonnier. Dans ce cadre de répartition des tâches, j’assure les fonctions d’ambassadrice du numérique, de déléguée au CDAD, de chargée du contrôle de la formation continue, et j’accompagne le trésorier. Je suis également délé­guée de représentation, lorsque Madame le Bâtonnier ne peut se libérer. J’ai été conseillère de l’Ordre jusqu’au 1er janvier 2023. Dorénavant j’assiste au Conseil de l’Ordre en qualité de Bâtonnier élu, avec voix consultative.

Nous avons une véritable envie de nous investir, de nous donner, de faire en sorte que notre barreau fonctionne bien. Mais aussi de lui donner de la visibilité. C’est important de montrer que l’on existe, que l’on fait des choses malgré notre petite taille. Le Barreau de Saverne a toujours été demandeur dans le cadre des innovations, et nous avons souvent été sites pilotes. C’est peut-être le syndrome du « petit », mais nous avons aussi la dynamique de la juridiction, car nous fonctionnons avec cohérence.

Quelles sont les particularités du Barreau de Saverne ?

Madame le Bâtonnier Noémie Gross et Maître Aurélie Diebolt : Actuellement le Barreau de Saverne compte 33 avocats. Sept jeunes arrivants ont été accueillis ces trois dernières années, et nous en sommes ravies, car cela permet de dynamiser le barreau. Pour l’instant, il n’y a pas d’avocats ayant passé un examen de spécialisation, ce qui n’est pas gênant en soi. Par­fois, dans un petit barreau de campagne, la spécialité peut être problématique. Car lorsqu’un avocat indique qu’il a un DEA de science criminelle, les gens sont persuadés qu’il ne fait que du pénal. Alors que les demandes des clients sont généralement pluridisciplinaires.

Saverne se caractérise par un contentieux de proximité. Contrai­rement à Strasbourg, nous n’avons pas besoin de badge pour accéder aux locaux du tribunal, ni l’obligation de devoir passer par un greffe commun avant d’accéder au greffe et de pouvoir ensuite rencontrer les magistrats. Ici, nous avons la chance d’avoir un SAUJ (Service d’Accueil Unique du Justiciable) très accessible : c’est le service d’accueil. De plus, les greffiers et les magistrats ne ferment pas leurs portes, nous pouvons aller les consulter aisément. Ce qui est très agréable, notamment lorsque nous avons un souci sur un dossier, ou des questionnements sur des procédures qui sont rarement pratiquées. Dans ce cas, nos échanges sont instructifs et enrichissants. Cette proximité fait notre spécificité.

De plus, il y a une cohésion au sein de ce barreau, que l’on ne retrouve pas forcément dans les grosses structures. Nous sommes relativement soudés. Quand il y a besoin de renfort, l’on se contacte. Il existe une solidarité entre confrères. Et nous avons même un groupe WhatsApp pour nous organiser... Ce fonctionnement n’est possible que dans un petit barreau.

Les contentieux à régler, au sein de l’Ordre des Avocats de Saverne, sont de quelles natures ?

N. G. et A. D. : Le volume et le type de contentieux sont constants, au fil des années. Il y a essentiellement des contestations d’honoraire, transmis par le justiciable, obligatoirement par cour­rier avec accusé de réception. Donc, de facto, nous recevons encore beaucoup de courrier. Toutefois, dans d’autres situations, l’instantanéité du mail simplifie les procédures, car elles ne néces­sitent pas l’établissement d’un courrier. Mais cela rend aussi notre profession plus compliquée, car une réponse rapide est attendue, ce qui n’est pas toujours compatible avec notre emploi du temps, ou la nécessité d’un temps de réflexion ou de recherche d’information.

Quels sont vos relations avec les autorités nationales ?

N. G. et A. D. : Le Bâtonnier représente le Barreau de Saverne à la conférence nationale des Bâtonniers. Cette instance regroupe les 163 barreaux de province, quels que soient leurs tailles.

Quelles activités avez-vous réalisées ?

N. G. et A. D. : Grâce à l’amicale des juridictions savernoises, des sorties « magistrats-avocats » sont proposées chaque année. Nous avons participé à une course à pieds, lors de laquelle nous portions des tee-shirts avec notre logo. Pour la Nuit du Droit, organisée par le tribunal, il y a deux ans nous avions participé à une pièce de théâtre et l’an dernier à un ciné-débat, également avec le tribunal, sur le thème de la Justice Restaurative. Un autre ciné-débat avait également été proposé en 2023 sur le film « anatomie d’une chute ». Lors de la journée du patrimoine, en lien avec le tribunal, nous avons servi de guides pour l’exposition « gens de robe », et deux confrères ont été modérateurs lors de la conférence sur la justice commerciale. De nombreux confrères se mobilisent pour participer à la journée de l’accès au droit, au collège, pour sensibiliser sur les thèmes de la discrimination et du harcèlement scolaire. Les avocats se déplacent aussi pour les journées d’orientation au collège, et les forums des métiers. Nous essayons d’être présents dans la cité !

En parallèle, nous avons refondu notre site internet, et nous avons une page Facebook que nous essayons de faire vivre le plus possible, afin de développer la communication. Ce n’est pas forcément évident, car ce n’est pas notre cœur de métier.

Et quels sont vos projets en cours ?

N. G. et A. D. : Le 21 mars nous avons participé à la journée na­tionale « relation magistrat-avocat », organisée au niveau local. Les avocats, magistrats, greffiers et le personnel administratifs du tribunal ont pu suivre une conférence, et participer aux discus­sions sur l’avenir des professions d’avocats et de magistrats. Il y a eu aussi une exposition de photos, réalisée en commun. Cette rencontre a eu pour objectif de renforcer les liens.

Le 4 octobre, nous participerons à la Nuit du Droit, avec la juri­diction. Et les 6 et 7 décembre, nous accueillerons la conférence des Bâtonniers de l’Est.

Le Barreau de Saverne est partenaire du CDAD 67. Quels sont les projets en cours à ce sujet ?

N. G. et A. D. : Le CDAD 67 a sponsorisé une partie des inter­ventions que nous avons réalisées. Par exemple, il y a quelques années, lors des journées du patrimoine, nous avions organisé une reconstitution de procès. Nous sommes également présents lors des journées de l’accès au droit, et animons un stand chaque année depuis que cette manifestation a été créée à Strasbourg. Nous participons à leurs activités, et nous en proposons, qui sont soumises au vote. Des consultations gratuites sont éga­lement tenues sur Saverne, Molsheim, Obernai, Sarre-Union,  Schirmeck, ainsi qu’à Oermingen (pour aborder les sujets sans lien avec la peine des détenus).

Quels sont les impacts du numérique ? L’émergence de l’IA est-elle une opportunité ou une menace ?

N. G. et A. D. : L’intelligence artificielle aura sans doute davan­tage d’impact sur l’activité juridique, donc sur ce qui concerne le conseil, la rédaction de conditions générales de vente ou des contrats. Concernant le domaine judiciaire, et notamment dans le cadre des relations de voisinage, ou des ventes qui peuvent avoir des conséquences internationales, il sera plus difficile pour une IA de régler ces types de litiges. En parallèle, il est vrai qu’il y a une demande d’utilisation d’outils numériques pour toutes les activités, qu’elles soient liées à la communication ou à la gestion de procédures. Avoir accès à une procédure de manière numérique peut effectivement avoir un intérêt. Mais a contrario, le risque de piratage étant de plus en plus fréquent, nous avons des règles de sécurité à appliquer, et l’obligation d’utiliser des boîtes mail sécurisées. Cela commence à devenir très lourd à gérer. Tout comme pour la transmission des fonds par l’intermédiaire de la CARPA : lorsque nous devons transmettre un versement de notre client à un adversaire, nous devons ouvrir un compte spécifique, cela nous prend beaucoup de temps. Ce sont des actes qui ne sont pas dans notre domaine d’activité, mais que l’on doit faire en plus. Prochainement, nous aurons une formation de 4 heures, organisée par l’ERAGE, pour savoir comment utiliser tous ces nouveaux outils. De fait, l’informatique nous impacte aussi. C’est le revers de la médaille !

Le centenaire du droit local est-il important pour vous ? Quel est votre attachement à ce droit ?

N. G. et A. D. : Dans le cadre du droit local, le Barreau de Saverne participe au partage judiciaire auprès des notaires. Pour ce dispo­sitif, les notaires préconisent que les parties soient représentées par un avocat. Le rôle du notaire est de faire une proposition et de trouver le meilleur accord possible entre les parties. Comme le notaire ne peut pas prendre parti, lorsque l’un des coparta­geants n’est pas assisté d’un avocat, il se retrouve parfois dans une situation qui est très problématique parce qu’il ne peut pas faire l’amiable compositeur – qu’il est censé être – et en même temps le défenseur d’une des parties. Par ailleurs, les avocats qui accompagnent les parties concernées pourront éclairer les interlocuteurs sur les questions de droit, sur les assurances-vie ou des domaines très spécifiques. C’est une valeur ajoutée.

Nous tenons à ce droit local, qui fonctionne très bien. Il permet de déposer une requête, sans audience. La requête est envoyée en recommandé aux parties adverses, qui disposent de 15 jours pour faire leurs observations. Si rien ne se passe, nous désignons le notaire qui a été choisi, et nous avons une ordonnance. C’est plus rapide que le dispositif appliqué dans le cadre du droit général.

Et c’est également une identité de notre région !

Quels sont vos points de vue concernant les réformes de la justice ?

N. G. et A. D. : D’un point de vue pratique, lorsque l’on propose aux justiciables de passer en conciliation, ils ne sont pas toujours d’accord. Parce que pour eux, ce sont des questions de droit qui sont importantes dans leur vie, et ils n’ont pas forcément envie d’avoir un conciliateur qui n’a généralement pas fait du droit toute sa vie. Pour certains dossiers, l’ARA (Audience de Règlement Amiable) peut présenter un véritable intérêt, et je pense que ce dispositif plaira beaucoup plus au justiciable, car c’est un magis­trat – ayant une formation juridique – qui donnera son avis. Il faut reconnaître que la conciliation est tout à fait adaptée en droit de la consommation. Dans le cadre d’un problème avec un fournis­seur, les résultats sont vraiment bons. Pour les litiges familiaux, lors de problèmes de succession, cela peut être intéressant, car les personnes seront amenées à se revoir ou à se côtoyer. Par contre, pour les problèmes de voisinage, nous pensons qu’il vaudrait mieux passer par un autre système, comme par exemple la médiation, avec toutefois le souci que la procédure est plus chère, car il faut payer le médiateur. Alors que l’un des avantages de l’Audience de Règlement Amiable est sa gratuité. Par ailleurs, les justiciables ressentent le besoin de voir un juge dans le cadre du règlement de leur litige. Et dans d’autre domaines, comme le droit immobilier où des experts sont missionnés, l’ARA ne sera jamais proposée. Il faut avoir l’intelligence de bien sélectionner les dossiers, ceux où il y a de l’humain derrière le litige.

La multitude des possibilités de mode de règlement des différends crée un flou et une difficulté à choisir celle qui sera la plus adap­tée. Pour l’instant nous n’avons pas suffisamment de recul. Et se pose également la question du positionnement de l’avocat lors de la procédure en ARA : quel sera son rôle ? Rester en retrait et laisser le client discuter avec le juge, défendre son client comme cela se passe généralement en audience, plaider avec ferveur ou en laissant plus d’espace au client ? Cela est actuellement une véritable interrogation de la part des avocats. Pour l’instant, dans le cadre de la formation continue, il n’y a aucune formation proposée sur l’ARA. Toutefois, l’ERAGE (École Régionale des Avocats du Grand Est) a revu son programme de formation pour y intégrer cet axe de règlement des litiges. Diverses formations sur la médiation sont également proposées.

Comment est perçue la « politique de l’amiable » ?

N. G. et A. D. : Le métier subit un changement. Effectivement nous ne sommes plus dans la mouvance systématique du « plaider pour gagner », et l’on s’oriente vers la médiation. Sans parler pour autant de révolution, car nous échangions déjà auparavant pour trouver des accords. Et nous avons plusieurs confrères au Barreau de Saverne qui sont formés à la médiation, donc ce n’est pas quelque chose qui est totalement nouveau pour nous. Les médiations, dans le cadre familial, sont pratiquées depuis fort longtemps. Maintenant, il est vrai que l’amiable prend une proportion plus importante, que cela va changer notre manière de voir les dossiers et notre manière de travailler. Dans les au­diences où les médiations et l’ARA sont possibles, les deux ma­gistrats des chambres commerciales et civiles nous ont indiqué qu’ils souhaitaient avoir notre avis, lors de la première audience, sur la possibilité de passer le dossier soit en médiation, soit en ARA. C’est sans doute pour cela que les audiences d’orientation seront physiques, afin de pouvoir discuter de ces aspects. De toute façon, cette notion du règlement amiable devra faire partie du premier rendez-vous client. Cela implique une adaptabilité de notre part, et un changement dans notre mode de travail. Pour fédérer, il faut faire une approche pédagogique de cette mesure, en présentant les avantages et les inconvénients. Nous sommes tous dans l’envie d’essayer, les avocats comme les magistrats, et nous verrons comment cela peut fonctionner.

Le Barreau de Saverne est partie prenante dans le cadre de la Justice Restaurative. Comment cela se passe-t-il ?

N. G. et A. D. : Le Barreau a été signataire de la convention Justice Restaurative, il y a 6 mois. Le 15 mars dernier, le Tribu­nal a organisé une journée de présentation de ce dispositif à destination des avocats et des magistrats, et nous participons au COPIL. Le barreau a pris l’engagement d’informer les clients de l’existence du processus de Justice Restaurative, afin de leur permettre de trouver réparation sous une autre forme que d’un point de vue économique. C’est notre engagement dans le cadre de la convention.

Avec ces nouveaux dispositifs, l’on constate une envie d’humaniser les procédures judiciaires. Partagez-vous ce point de vue ?

N. G. et A. D. : Les procédures actuelles créent une déshuma­nisation de la justice : on nous oblige à des communications électroniques, on veut que les avocats ne plaident plus mais déposent leurs dossiers, nous disposons d’un temps de plaidoi­rie très court (en général 5 minutes)... À notre sens, le tribunal est un lieu de justice, un lieu de gens, et à partir du moment où l’on commence à sortir les gens du tribunal parce que l’on veut qu’ils fassent tout par internet, cela déshumanise la justice. Vu de l’extérieur, pour le client, le traitement des dossiers au tribunal reste déshumanisé.

Avec les nouveaux dispositifs, comme l’ARA par exemple, on réhumanise et on remet le justiciable au sein de son tribunal. Il y a davantage de proximité, et la durée prévue pour traiter le dossier est d’environ une heure, ce qui est inédit ! Le coeur de notre métier, en plus de la justice, ce sont les gens, donc nous sommes preneurs des alternatives proposées pour remettre les gens au coeur du tribunal, car c’est important.

Nous avons un métier qui est compliqué, nous y consacrons beaucoup de temps. Et c’est parfois difficile émotionnellement.

Quels conseils pourriez-vous donner aux jeunes avocats qui démarrent leur activité ?

N. G. et A. D. : Ils ne doivent pas hésiter à demander conseil aux plus anciens. Car le danger, pour un avocat qui a quelques mois de barreau, serait d’entrer en conflit avec le parquet, simplement parce qu’il fait du pointillisme. Cela engendrerait des relations tendues avec le magistrat. Il y a eu quelques exemples au Bar­reau de Saverne, et malheureusement ce type de réputation reste, même si nous intervenons pour que la situation s’apaise. En parallèle, les avocats ayant de l’ancienneté sont vigilants et savent sensibiliser les plus jeunes à ces risques de dérive, et c’est la force de notre barreau.

Il est important de rappeler que lorsque l’on s’installe dans un barreau de province, il faut s’investir, et prendre son rôle dans les fonctions ordonnales, car nous sommes peu nombreux. Il ne faut pas oublier la collectivité ! On est certes une profession libérale, et par définition individuelle, mais un avocat n’existe que s’il fait partie d’un barreau. Et pour qu’un barreau puisse fonctionner, il faut nécessairement de la solidarité et de l’investissement. La crise des vocations ordinales est une réalité. C’est un métier qui demande travail et ténacité. Il ne faut jamais se reposer sur ses acquis dans notre métier. Il faut toujours chercher, réfléchir, se tenir au courant, et ne jamais penser que c’est gagné d’avance.

Il faut avoir cette humilité-là !

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